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Conditions Générales d'Utilisation

  • I - Objet

    Les présentes "Conditions générales d'utilisation" ont pour but d'encadrer des modalités de mise à disposition du site www.latroisiememitemps.fr et leur utilisation par les membres ou les visiteurs. Le but du site est de mettre en relation les différents acteurs du football amateur.
    L'inscription est gratuit pour l'ensemble des acteurs. Lors de la création du compte, les conditions générales doivent être acceptées par l'utilisateur sinon il se doit de renoncer à accéder aux services proposés par le site. L'équipe de latroisiememitemps.fr se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu des présentes conditions générales d'utilisation.

  • II - Définitions

    La présente section a pour but de définir les différents termes utilisés sur le site :

    • Utilisateur : Ce terme désigne toute personne qui utilise le site ou l'un des services proposés par le site.
    • Visiteur : L'utilisateur est un visiteur lorsqu'il navigue sur le site sans s'être identifié.
    • Membre : L'utilisateur devient un membre lorsqu'il s'est identifié sur le site.
    • Données utilisateur : Ce sont les données transmises par l'utilisateur au site.

  • III - Accès aux services

    Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge. L'utilisateur non membre n'a pas accès aux services réservés aux membres. Pour cela, il doit s'identifier à l'aide de son identifiant et de son mot de passe.

    Le site met en œuvre tous les moyens mis à sa disposition pour assurer un accès de qualité à ses services.
    L'obligation étant de moyens, le site ne s'engage pas à atteindre ce résultat.

    L'accès aux services du site peut à tout moment faire l'objet d'une interruption, d'une suspension, d'une modification sans préavis pour une maintenance ou pour tout autre cas. L'utilisateur s'oblige à ne réclamer aucune indemnisation suite à l'interruption, à la suspension ou à la modification. L'utilisateur a la possibilité de contacter le site par messagerie électronique à l'adresse contact@latroisiememitemps.fr

  • IV - Propriété intellectuelle

    Les marques, logos, signes et tout autre contenu du site font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur. L'Utilisateur sollicite l'autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus.

    L'Utilisateur s'engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé. Une utilisation des contenus à des fins commerciales est strictement interdite. Tout contenu mis en ligne par l'Utilisateur est de sa seule responsabilité. L'Utilisateur s'engage à ne pas mettre en ligne de contenus pouvant porter atteinte aux intérêts de tierces personnes. Tout recours en justice engagé par un tiers lésé contre le site sera pris en charge par l'Utilisateur.

    Le contenu de l'Utilisateur peut être à tout moment et pour n'importe quelle raison supprimé ou modifié par le site. L'Utilisateur ne reçoit aucune justification et notification préalablement à la suppression ou à la modification du contenu Utilisateur.

  • V - Responsabilité et force majeure

    Les sources des informations diffusées sur le site sont réputées fiables. Toutefois, le site se réserve la faculté d'une non-garantie de la fiabilité des sources. Les informations données sur le site le sont à titre purement informatif. Ainsi, l'Utilisateur assume seul l'entière responsabilité de l'utilisation des informations et contenus du présent site.

    L'Utilisateur assume les risques liés à l'utilisation de son identifiant et mot de passe. Le site décline toute responsabilité. Une garantie optimale de la sécurité et de la confidentialité des données transmises n'est pas assurée par le site. Toutefois, le site s'engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires afin de garantir au mieux la sécurité et la confidentialité des données.

    La responsabilité du site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers.

  • VI - Evolutions des CGU

    Le site se réserve à tout moment le droit de modifier les clauses stipulées dans les présentes conditions générales d'utilisation.

  • VII - Publications de l'Utilisateur

    Le site permet aux membres de publier des commentaires. Dans ses publications, le membre s'engage à respecter les règles de droit en vigueur. Le site exerce une modération sur les commentaires et se réserve le droit de refuser leur mise en ligne et de les supprimer sans avoir à s'en justifier auprès du membre.